Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILUX IP
ENERGIE IREM SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1680827
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque STABILUX IP

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE IREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILUX IP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE IREM domicilié(e) 76 Quai des Carrières, 94220 CHARENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque STABILUX IP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILUX IP est expirée depuis le 16 juillet 2001.

ENERGIE IREM a également déposé les autres marques suivantes : ONDUSTATIC , MINIDETEC , ENERGIE IREM , TACHYSTROBE , ENERGIE IREM , MICROSTATIC , MINIPOWER , REGUSTAB , REGUSTATIC


ENERGIE IREM SA (société anonyme) - 76 Quai des Carrières, 94220 CHARENTON - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Régulateur variateur économiseur d'énergie électrique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.